Les présentes CGU régissent l’utilisation du site Clair et Vert, permettant aux utilisateurs de consulter les informations du paysagiste et d’effectuer des prises de contact via un formulaire en ligne.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
3. Services proposés
- Consultation informations pratiques. - Formulaire de contact
4. Propriété intellectuelle
Le design, la structure, le code source et les éléments graphiques sont la propriété exclusive d'Opterus France, concédés sous forme de licence d’utilisation au paysagiste dans le cadre de son abonnement. Toute copie ou reproduction sans autorisation est interdite.
5. Responsabilité
Clair et Vert et Opterus France ne sauraient être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
6. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour la gestion des demandes. Plus de détails dans la politique de confidentialité.
7. Modification des CGU
Opterus France se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
8. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
